Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTANCE COMMUNICATION
JOANNON Isabelle, Catherine, Constance

Numéro de dépôt :
98723429
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2008

Présentation de la marque CONSTANCE COMMUNICATION

Déposée le 18 mars 1998 par JOANNON Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CONSTANCE COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est JOANNON Isabelle, Catherine, Constance, domicilié(e) 38, rue Saint Sulpice, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles ACHACHE AVOCAT - France.

La marque CONSTANCE COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANCE COMMUNICATION est expirée depuis le 18 mars 2008.

JOANNON Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : Décideurs du tourisme , ADTOURISME , DÉCIDEURS DU TOURISME , aCCES/DIRECT/TOURISME , entreprises/et/décideurs/du/tourisme


JOANNON Isabelle, Catherine, Constance - 38, rue Saint Sulpice, 75006 PARIS - France


Monsieur Gilles ACHACHE AVOCAT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Inscription le 26 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396515 - Publication au BOPI 2004-07-26

Inscription le 26 juillet 2004 - Changement d'adresse n°396513 - Publication au BOPI 2004-07-26

Inscription le 26 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396514 - Publication au BOPI 2004-07-26

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394420 - Publication au BOPI 2004-06-14

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

- papiers, cartons pour la papeterie ou l'imprimerie Produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; clichés ; - publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Conseils, informations et renseignements d'affaires ; travaux de bureau ; Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - télécommunications ; Agences de presse et d'informations Communication par terminaux d'ordinateurs ; Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet et services télématiques) - éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, d'annuaires ; Organisation et conduite de colloques ; conférences, congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services télématiques, Gestion de lieux d'exposition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.